Formulaires

Entrée – apport de libre passage

Formulaire Transfert de libre passage

Sortie

Formulaire Transfert de libre passage en cas de sortie

Accession à la propriété (EPL)

Notice d’information sur EPL

Formulaire demande pour ACHAT – CONSTRUCTION

Formulaire demande pour REMBOURSEMENT PRET HYPOTHECAIRE

Formulaire demande pour TRAVAUX SUR RESIDENCE PRINCIPALE

Formulaire demande pour PARTS SOCIALES

Formulaire demande de MISE EN GAGE – NANTISSEMENT

Guide pour compléter le formulaire de demande

Plan de financement

Engagement de restitution des fonds en cas de vente future du bien (reconnaissance de dette)

Demande de remboursement de l’impôt à la source

Convention de double imposition (CDI) – capital ou rente (droit public)

Informations imposition sur le capital

Rachat

Formulaire pour une demande de rachat (amélioration des prestations)

Information pour le rachat – rachat de retraite anticipée

Réduction du taux d’activité (maintien du salaire cotisant)

Formulaire réduction du temps de travail (maintien du salaire cotisant)

Congé non payé

Formulaire pour un congé non payé

Divorce

Modèle de Convention sur les effets accessoires du divorce

Retraite

Formulaire de demande de rente et/ou capital

Formulaire de demande de changement d’adresse (bénéficiaire de rente)

Formulaire de demande de changement de coordonnées bancaires (bénéficiaire de rente)

Demande de remboursement de l’impôt à la source

Convention de double imposition (CDI) – capital ou rente (droit public)

Informations imposition sur le capital

Formulaire pour coordonnées bancaires de l’enfant dès 18 ans

 

Décès / Bénéficiaires désignés

Formulaire pour désignation du bénéficiaire (concubinage)

Formulaire pour désignation du bénéficiaire (autres héritiers)

Formulaire pour coordonnées bancaires du conjoint survivant

Formulaire pour coordonnées bancaires de l’orphelin dès 18 ans